Dossier Délibérations

Les documents présentés ci-dessous n'ont qu'une valeur informative non contractuelle. Une copie certifiée conforme peut-être demandée au secrétariat de la Mairie.

Si vous ne pouvez pas lire ces documents, téléchargez gratuitement "Acrobat Reader"

Documents

Toggle Titre Date Télécharger
pdf 202212-12 Décision modificative n°6 (78 téléchargements) Télécharger (pdf, 455 KB)
pdf 202212-11 Cession du lot 2 marché de l'extension de la bibliothèque (59 téléchargements) Télécharger (pdf, 448 KB)
pdf 202212-10 Attribution subvention CCAS (54 téléchargements) Télécharger (pdf, 386 KB)
pdf 202212-09 Opération d'ordre non budgétaire (58 téléchargements) Télécharger (pdf, 434 KB)
pdf 202212-08 Subvention collège François Clec'h Bégard (58 téléchargements) Télécharger (pdf, 414 KB)
pdf 202212-07 Convention transmission des actes soumis au contrôle de légalité (58 téléchargements) Télécharger (pdf, 461 KB)
pdf 202212-06 Adhésion procédure de médiation CDG22 (54 téléchargements) Télécharger (pdf, 1.24 MB)
pdf 202212-05 Acquisition d'un micro-tracteur (52 téléchargements) Télécharger (pdf, 523 KB)
pdf 202212-04 Tarif location de salle et matériel (57 téléchargements) Télécharger (pdf, 682 KB)
pdf 202212-03 Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement (68 téléchargements) Télécharger (pdf, 569 KB)
pdf 202212-02 - Demande subvention DER 2023 (51 téléchargements) Télécharger (pdf, 516 KB)
pdf 202212-01 Installation d'une nouvelle conseillère municipale (62 téléchargements) Télécharger (pdf, 794 KB)
pdf CREATION DU CONSEIL MUNICIPAL JUNIORS (134 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 670 KB)
pdf AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION AUX FRAIS D'AVOCATS - AFFAIRE TI-JIKOUR (129 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 519 KB)
pdf DECISION MODIFICATIVE N°5 (126 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 558 KB)
pdf ACTUALISATION DU REGIME INDEMNITAIRE RIFSEEP (137 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 4.06 MB)
pdf ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES (125 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 623 KB)
pdf RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC EAU POTABLE - SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU JAUDY (124 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 347 KB)
pdf ENCAISSEMENT DES RECETTES DU SEJOUR CCAS BUDGET CCAS (110 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 398 KB)
pdf ENCAISSEMENT DES RECETTES DU REPAS DU 11 NOVEMBRE 2022 (118 téléchargements) Populaires Télécharger (pdf, 414 KB)
Mairie de Cavan | Copyright 2023 | Mentions légales |